Déposée le 8 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANTOSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTOS domicilié(e) 140/150, Avenue Roger Salengro - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 503 387 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque SANTOSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTOS, Société par actions simplifiée - 140/150, Avenue Roger Salengro - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 956503387
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214195 - Publication au BOPI 2002-01-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29
Inscription le 19 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°578131 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502253 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19
Moulins à café autres qu'à main ; machines à râper le fromage ; hache-viande (machines) ; presse-agrumes électriques pour jus de fruits ; broyeurs à glaçons électriques ; centrifugeuses pour jus de fruits ; pétrins mécaniques ; batteurs électriques ; mixeurs ; appareils électriques pour la cuisine, les collectivités, les bars, les hôtels et les épiceries.Coupe-légumes ; hache-viande (outils) isntruments à main entraînés manuellement pour la cuisine, les collectivités, les bars, les hôtels et les épiceries.Moulins à café à main ; râpes (ustensiles de ménage) à fromage ; presse-agrumes non électriques pour jus de fruits ; broyeurs à glaçons non électriques ; batteurs non électriques ; appareils non électriques pour la cuisine, les collectivités, les bars, les hôtels et les épiceries
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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